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Affichage des articles du septembre, 2025

Fañch d'Angers a gagné, Fañch de Lorient en appel

Quel meilleur moment que la rentrée pour donner des nouvelles de nos deux petits Fañch, celui de Lorient et celui d'Angers, qui ont tous les deux, désormais, deux ans révolus ? En février, nous avions laissé les deux familles sur une victoire judiciaire (cf.  article du blog ). Leurs petits garçons gardaient le ñ dans leurs papiers d'état civil. Que s'est-il passé depuis ? En mars, le procureur de Lorient a fait appel de la décision du tribunal. Une incertitude demeurait pour Angers en raison de la possibilité d'un pourvoi en cassation. Victoire à Angers En juillet, la famille angevine a reçu de la cour de cassation un certificat de non-pourvoi dans leur affaire : ce document confirme que le jugement de février est définitif et que leur enfant ne sera plus inquiété pour port de tilde illégal. Le soulagement des parents est immense et ils remercient Skoazell Vreizh et Mignoned Fañch pour leur soutien précieux. Décision en novembre à Rennes Du côté de Lorient, l'audie...